L'irrésistible attraction des textes non normatifs

Aude Denizot

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2016

L'irrésistible attraction des textes non normatifs

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Aude Denizot

Fonction : Auteur
PersonId : 792195
IdRef : 118649418

Le Mans Université

Themis-UM

Résumé

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (JO 28 nov. 2015, p. 22082 ; Dr. soc. 2016. 161, J. Mouly ; RDT 2016. 32, G. Rabu)

Mots clés

GENERALITES Santé publique Sport Sportif de haut niveau Protection

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr L'irrésistible attraction des textes non normatifs
Résumé	fr Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (JO 28 nov. 2015, p. 22082 ; Dr. soc. 2016. 161, J. Mouly ; RDT 2016. 32, G. Rabu)
Auteur(s)	Aude Denizot ^{1, 2} 1 UM - Le Mans Université ( 7566 ) - Avenue Olivier Messiaen - 72085 Le Mans cedex 9 - France 2 Themis-UM - Themis-UM ( 241558 ) - Le Mans Université Avenue Olivier Messiaen 72085 - LE MANS cedex 9 - France Le Mans Université EA4333 ( 7566 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2016-03-21
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2016-03-21
Numéro	01
Page/Identifiant	213
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2016/0105
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr GENERALITES, Santé publique, Sport, Sportif de haut niveau, Protection

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02249682

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 21:56:19

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

Dates et versions

halshs-02249682, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02249682 , version 1

Citer

Aude Denizot. L'irrésistible attraction des textes non normatifs. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.213. ⟨halshs-02249682⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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