Denis MARTEL, Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes

Emmanuel Putman

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2012

Denis MARTEL, Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes

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Emmanuel Putman

Fonction : Auteur
PersonId : 781090
IdRef : 033127948

Aix Marseille Université

Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles

Résumé

préface Ph. Stoffel-Munck, Bibl. de l'Institut de Recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, t. 34, IRJS EDITIONS, 558 pages

Mots clés

CONTRAT ET OBLIGATIONS Généralités Rapport d'obligation Communauté de personnes

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Denis MARTEL, Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes
Résumé	fr préface Ph. Stoffel-Munck, Bibl. de l'Institut de Recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, t. 34, IRJS EDITIONS, 558 pages
Auteur(s)	Emmanuel Putman ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 LDPSC - Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles ( 410384 ) - 3 avenue Robert-Schuman Bât. Central - 4e étage 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 - France Aix Marseille Université EA4690 ( 198056 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2012-12-28
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2012-12-28
Numéro	04
Page/Identifiant	812
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2012/0295
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTRAT ET OBLIGATIONS, Généralités, Rapport d'obligation, Communauté de personnes

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02249053

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 21:46:52

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

Dates et versions

halshs-02249053, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02249053 , version 1

Citer

Emmanuel Putman. Denis MARTEL, Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2012, 04, pp.812. ⟨halshs-02249053⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Denis MARTEL, Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes

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