Jean-Marc de MOY, L'exception en droit privé

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2010

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Emmanuel Putman

direction R. Desgorces, thèse Rennes I, mai 2009, 424 pages (dactyl.)

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Jean-Marc de MOY, L'exception en droit privé
Résumé	fr direction R. Desgorces, thèse Rennes I, mai 2009, 424 pages (dactyl.)
Auteur(s)	Emmanuel Putman ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 LDPSC - Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles ( 410384 ) - 3 avenue Robert-Schuman Bât. Central - 4e étage 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 - France Aix Marseille Université EA4690 ( 198056 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2010-03-15
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2010-03-15
Numéro	01
Page/Identifiant	198
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2010/0075
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr GENERALITES, Droit privé, Principe, Exception

https://shs.hal.science/halshs-02248621

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 21:40:38

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

halshs-02248621, version 1 (01-08-2019)

Emmanuel Putman. Jean-Marc de MOY, L'exception en droit privé. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2010, 01, pp.198. ⟨halshs-02248621⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024