Compétence du juge de l'exécution : géométrie variable ?

Philippe Théry

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2008

Compétence du juge de l'exécution : géométrie variable ?

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Philippe Théry

Fonction : Auteur
PersonId : 792194
IdRef : 029405688

Université Panthéon-Assas

Laboratoire de Droit Civil

Résumé

(Civ. 2e, 21 févr. 2008, Bull. civ. II, n° 43 - Civ. 2e, 22 févr. 2007, n° 05-21.695)

Mots clés

EXECUTION DES JUGEMENTS ET ACTES Juge de l'exécution Compétence du juge de l'exécution

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Compétence du juge de l'exécution : géométrie variable ?
Résumé	fr (Civ. 2e, 21 févr. 2008, Bull. civ. II, n° 43 - Civ. 2e, 22 févr. 2007, n° 05-21.695)
Auteur(s)	Philippe Théry ^{1, 2} 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France 2 LDC - Laboratoire de Droit Civil ( 561236 ) - UNIVERSITE PARIS 2 12, place du Panthéon 75231 PARIS CEDEX 05 - France Université Panthéon-Assas EA 3384 ( 44614 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2008-09-15
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2008-09-15
Numéro	03
Page/Identifiant	546
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2008/0230
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr EXECUTION DES JUGEMENTS ET ACTES, Juge de l'exécution, Compétence du juge de l'exécution

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02248345

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 21:30:11

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

Dates et versions

halshs-02248345, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02248345 , version 1

Citer

Philippe Théry. Compétence du juge de l'exécution : géométrie variable ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2008, 03, pp.546. ⟨halshs-02248345⟩

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Dernière date de mise à jour le 13/04/2024

Compétence du juge de l'exécution : géométrie variable ?

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