Fondements politiques du Code Napoléon

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2003

(1, 2)

1
2

Xavier Martin

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Fondements politiques du Code Napoléon
Auteur(s)	Xavier Martin ^{1, 2} 1 UA - Université d'Angers ( 74911 ) - Université d'Angers - 40 Rue de Rennes, BP 73532 - 49035 Angers CEDEX 01 - France 2 CJB - Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique ( 164546 ) - Université d'Angers, Centre Jean Bodin - Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion - 13 Allée François Mitterrand, BP 13633 - 49036 Angers CEDEX 01 - France Université d'Angers ( 74911 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2003-06-16
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2003-06-16
Numéro	02
Page/Identifiant	247
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2003/0079
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Code Napoléon, Fondement politique du Code Napoléon, LOI ET DECRET, Codification

https://shs.hal.science/halshs-02247384

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 21:15:05

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

halshs-02247384, version 1 (01-08-2019)

Xavier Martin. Fondements politiques du Code Napoléon. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2003, 02, pp.247. ⟨halshs-02247384⟩

UNIV-ANGERS CJB-ANGERS

65 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 07/04/2024