Libres propos sur l'évolution du droit de la responsabilité

Catherine Thibierge

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 1999

Libres propos sur l'évolution du droit de la responsabilité

(1, 2)

1
2

Catherine Thibierge

Fonction : Auteur
PersonId : 782427
IdRef : 031413463

Université d'Orléans

Centre de recherche juridique Pothier

Résumé

(vers un élargissement de la fonction de la responsabilité civile ?)

Mots clés

RESPONSABILITE CIVILE Généralités Condition de préjudice Responsabilité sans préjudice Prévention du préjudice

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Libres propos sur l'évolution du droit de la responsabilité
Résumé	fr (vers un élargissement de la fonction de la responsabilité civile ?)
Auteur(s)	Catherine Thibierge ^{1, 2} 1 UO - Université d'Orléans ( 300297 ) - Château de la Source - Avenue du Parc Floral - BP 6749 - 45067 Orléans cedex 2 - France 2 CRJP - Centre de recherche juridique Pothier ( 141334 ) - Université d'Orléans, UFR Droit, Économie et Gestion, Rue de Blois, BP 267.39, 45067 ORLÉANS CEDEX 2 - France Université d'Orléans UR 1212 ( 300297 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1999-09-15
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1999-09-15
Numéro	03
Page/Identifiant	561
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/1999/0196
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr RESPONSABILITE CIVILE, Généralités, Condition de préjudice, Responsabilité sans préjudice, Prévention du préjudice

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02246849

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 20:56:36

Dernière modification le : vendredi 1 décembre 2023 à 16:34:06

Dates et versions

halshs-02246849, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02246849 , version 1

Citer

Catherine Thibierge. Libres propos sur l'évolution du droit de la responsabilité. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1999, 03, pp.561. ⟨halshs-02246849⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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