La résolution du contrat de rente viagère

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 1997

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Didier Arlie

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La résolution du contrat de rente viagère
Auteur(s)	Didier Arlie ¹ 1 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) - Avenue de l'Université - BP 576 - 64012 Pau Cedex - France
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1997-12-15
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1997-12-15
Numéro	04
Page/Identifiant	855
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/1997/0243
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr VENTE, Rente viagère, Résolution, Arrérage échu

https://shs.hal.science/halshs-02246545

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 20:51:43

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

halshs-02246545, version 1 (01-08-2019)

Didier Arlie. La résolution du contrat de rente viagère. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1997, 04, pp.855. ⟨halshs-02246545⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024