Régimes de communauté : le titre et la finance, propriété et pouvoir en mariage

Bernard Vareille

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 1996

Régimes de communauté : le titre et la finance, propriété et pouvoir en mariage

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Bernard Vareille

Fonction : Auteur
PersonId : 792193
IdRef : 029267188

Université de Limoges

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine

Mots clés

COMMUNAUTE ENTRE EPOUX Bien commun Bien professionnel Clientèle civile Distinction du titre et de la finance

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Régimes de communauté : le titre et la finance, propriété et pouvoir en mariage
Auteur(s)	Bernard Vareille ^{1, 2} 1 UNILIM - Université de Limoges ( 5928 ) - 33 rue François Mitterrand BP23204 87032 Limoges - France 2 CREOP - Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine ( 74409 ) - Université de Limoges Faculté de droit et sciences économiques 5 rue Félix Eboué 87000 LIMOGES - France Gouvernance des Institutions et des Organisations ( 1003511 ) ; Université de Limoges ( 5928 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1996-03-15
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1996-03-15
Numéro	01
Page/Identifiant	229
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/1996/0065
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr COMMUNAUTE ENTRE EPOUX, Bien commun, Bien professionnel, Clientèle civile, Distinction du titre et de la finance

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https://shs.hal.science/halshs-02246292

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 20:47:52

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 03:59:29

Dates et versions

halshs-02246292, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02246292 , version 1

Citer

Bernard Vareille. Régimes de communauté : le titre et la finance, propriété et pouvoir en mariage. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1996, 01, pp.229. ⟨halshs-02246292⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Régimes de communauté : le titre et la finance, propriété et pouvoir en mariage

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