Les documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale

Jean-Pierre Ferrand

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 2008

Les documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale

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Jean-Pierre Ferrand

Fonction : Auteur
PersonId : 846
IdHAL : jean-pierre-ferrand
ORCID : 0000-0002-0019-8577
IdRef : 083397507

Aix Marseille Université

Laboratoire Interdisciplinaire En Urbanisme

Résumé

Colloque du 13 décembre 2007 organisé par le Centre d'études juridiques d'urbanisme (CEJU), Université Paul Cézanne - Aix Marseille III,Rapport introductif

Mots clés

ENVIRONNEMENT

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Les documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale
Résumé	fr Colloque du 13 décembre 2007 organisé par le Centre d'études juridiques d'urbanisme (CEJU), Université Paul Cézanne - Aix Marseille III,Rapport introductif
Auteur(s)	Jean-Pierre Ferrand ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 LIEU - Laboratoire Interdisciplinaire En Urbanisme ( 182997 ) - 2 av. Poncet, 13100 Aix-en-Provence - France Aix Marseille Université EA889 ( 198056 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2008-07-11
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2008-07-11
Numéro	04
Page/Identifiant	629
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/2008/0083
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr ENVIRONNEMENT

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02242990

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 18:03:43

Dernière modification le : mardi 16 mai 2023 à 14:46:28

Dates et versions

halshs-02242990, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02242990 , version 1

Citer

Jean-Pierre Ferrand. Les documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale. Revue française de droit administratif, 2008, 04, pp.629. ⟨halshs-02242990⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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