Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat

Arnauld Noury

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 2005

Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat

(1, 2)

1
2

Arnauld Noury

Fonction : Auteur
PersonId : 1137190

Université de Lille

Centre d'Etudes et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales - UMR 8026

Mots clés

URBANISME Dispositions durbanisme particulières Paris et Ile-de-France

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat
Auteur(s)	Arnauld Noury ^{1, 2} 1 Université de Lille ( 374570 ) - EPE Université de Lille. -- 42 rue Paul Duez, 59000 Lille - France 2 CERAPS - Centre d'Etudes et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales - UMR 8026 ( 1192 ) - Faculté des Sciences juridiques, 1 Place Deliot - BP 629 59024 LILLE CEDEX - France Université de Lille UMR8026 ( 374570 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR8026 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2005-03-14
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2005-03-14
Numéro	02
Page/Identifiant	279-288
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/2005/0011
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr URBANISME, Dispositions durbanisme particulières, Paris et Ile-de-France

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02242809

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 18:00:18

Dernière modification le : mercredi 24 janvier 2024 à 09:54:17

Dates et versions

halshs-02242809, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02242809 , version 1

Citer

Arnauld Noury. Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat. Revue française de droit administratif, 2005, 02, pp.279-288. ⟨halshs-02242809⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat

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