La Corse et l'environnement : de la confirmation à l'expérimentation

Raphaël Romi

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 2002

La Corse et l'environnement : de la confirmation à l'expérimentation

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Raphaël Romi

Fonction : Auteur
PersonId : 779726
IdRef : 030251699

Université de Nantes

Droit et changement social

Résumé

(A propos des dispositions du nouveau statut de la Corse touchant à l'environnement)

Mots clés

COLLECTIVITE TERRITORIALE Dispositions particulières à certaines collectivités de métropole Corse

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La Corse et l'environnement : de la confirmation à l'expérimentation
Résumé	fr (A propos des dispositions du nouveau statut de la Corse touchant à l'environnement)
Auteur(s)	Raphaël Romi ^{1, 2} 1 UN - Université de Nantes ( 93263 ) - 1, quai de Tourville - BP 13522 - 44035 Nantes cedex 1 - France 2 DCS - Droit et changement social ( 199330 ) - Faculté de Droit Chemin de la Censive du Tertre - BP 81307 44313 NANTES CEDEX 3 - France Centre National de la Recherche Scientifique UMR6297 ( 441569 ) ; Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2002-07-12
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2002-07-12
Numéro	04
Page/Identifiant	702
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/2002/0106
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr COLLECTIVITE TERRITORIALE, Dispositions particulières à certaines collectivités de métropole, Corse

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02242687

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 17:34:30

Dernière modification le : mardi 16 mai 2023 à 14:46:28

Dates et versions

halshs-02242687, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02242687 , version 1

Citer

Raphaël Romi. La Corse et l'environnement : de la confirmation à l'expérimentation. Revue française de droit administratif, 2002, 04, pp.702. ⟨halshs-02242687⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

La Corse et l'environnement : de la confirmation à l'expérimentation

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