Vingt ans après

Richard Ghevontian

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 2002

Vingt ans après

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Richard Ghevontian

Fonction : Auteur
PersonId : 763575
IdRef : 03123190X

Aix Marseille Université

Droits International, Comparé et Européen

Résumé

Observations sous Conseil d'Etat, Section, 14 septembre 2001, Marini, Conseil Constitutionnel, 20 septembre 2001, Hauchemaille et Marini et Conseil Constitutionnel, 13 décembre 2001, Hauchemaille

Mots clés

ELECTION

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Vingt ans après
Résumé	fr Observations sous Conseil d'Etat, Section, 14 septembre 2001, Marini, Conseil Constitutionnel, 20 septembre 2001, Hauchemaille et Marini et Conseil Constitutionnel, 13 décembre 2001, Hauchemaille
Auteur(s)	Richard Ghevontian ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 DICE - Droits International, Comparé et Européen ( 239063 ) - Faculté de Droit et de Science Politique, Espace René Cassin, 3 Avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 Centre de Recherche de l'Université de Toulon, 35 Avenue Alphone Daudet, BP 1416, 83056 Toulon Cedex Université de Pau et des Pays de l'Adour, UFR Droit, Avenue du Doyen Poplawski, BP 1633 64016 Pau Cedex - France Aix Marseille Université ( 198056 ) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) ; Université de Toulon ( 303091 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7318 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2002-03-11
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2002-03-11
Numéro	02
Page/Identifiant	393
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/2002/0042
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr ELECTION

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02242669

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 17:34:14

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:08

Dates et versions

halshs-02242669, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02242669 , version 1

Citer

Richard Ghevontian. Vingt ans après. Revue française de droit administratif, 2002, 02, pp.393. ⟨halshs-02242669⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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