Les limites de la théorie de la connaissance acquise

Bertrand Seiller

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 1998

Les limites de la théorie de la connaissance acquise

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Bertrand Seiller

Fonction : Auteur
PersonId : 1031766
IdHAL : bertrand-seiller
ORCID : 0009-0007-6257-579X
IdRef : 050741985

Université Panthéon-Assas

Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal

Résumé

Note sous Conseil d'Etat, Section, 13 mars 1998, Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Mots clés

CONTENTIEUX Procédure administrative contentieuse Recevabilité des recours Délai de recours

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Les limites de la théorie de la connaissance acquise
Résumé	fr Note sous Conseil d'Etat, Section, 13 mars 1998, Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Auteur(s)	Bertrand Seiller ^{1, 2} 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France 2 CERDACFF - Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal ( 471155 ) - Faculté de Droit et Science Politique Avenue Doyen Louis Trotabas 06050 Nice Cedex 1 - France Université Nice Sophia Antipolis (1965 - 2019) EA7267 ( 117617 ) ; Université Côte d'Azur UPR7267 ( 1039632 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1998-11-09
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1998-11-09
Numéro	06
Page/Identifiant	1184
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/1998/0129
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTENTIEUX, Procédure administrative contentieuse, Recevabilité des recours, Délai de recours

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02242543

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 17:31:46

Dernière modification le : lundi 26 février 2024 à 11:22:13

Dates et versions

halshs-02242543, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02242543 , version 1

Citer

Bertrand Seiller. Les limites de la théorie de la connaissance acquise. Revue française de droit administratif, 1998, 06, pp.1184. ⟨halshs-02242543⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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