Première année d'activité de la cour administrative d'appel de Lyon

Olivier Dugrip

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 1990

Première année d'activité de la cour administrative d'appel de Lyon

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Olivier Dugrip

Fonction : Auteur
PersonId : 1136965

Université de Montpellier

Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier - EA 2038

Mots clés

JUSTICE Juridiction administrative Organisation de la juridiction administrative Cour administrative d'appel de Lyon 1989

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Première année d'activité de la cour administrative d'appel de Lyon
Auteur(s)	Olivier Dugrip ^{1, 2} 1 UM - Université de Montpellier ( 410122 ) - 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 Montpellier - France 2 CREAM - Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier - EA 2038 ( 467482 ) - Faculté de Droit 39, rue de l’Université 34060 Montpellier Cedex 2 - France Université de Montpellier UM 203 ( 410122 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1990-05-14
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1990-05-14
Numéro	03
Page/Identifiant	365
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/1990/0074
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr JUSTICE, Juridiction administrative, Organisation de la juridiction administrative, Cour administrative d'appel de Lyon, 1989

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Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 17:05:30

Dernière modification le : mardi 16 mai 2023 à 14:46:28

Dates et versions

halshs-02242326, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02242326 , version 1

Citer

Olivier Dugrip. Première année d'activité de la cour administrative d'appel de Lyon. Revue française de droit administratif, 1990, 03, pp.365. ⟨halshs-02242326⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Première année d'activité de la cour administrative d'appel de Lyon

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