Licéité des clauses de présence dans les plans de stock-options : évolutions et perspectives

Gilles Auzero

Article dans une revue Revue de droit du travail Année : 2010

Licéité des clauses de présence dans les plans de stock-options : évolutions et perspectives

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Gilles Auzero

Fonction : Auteur
PersonId : 964048
IdHAL : gilles-auzero
IdRef : 111581532

Université de Bordeaux

Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

Résumé

Soc. 21 octobre 2009, n° 08-42.026, à paraître au Bulletin

Mots clés

DISCIPLINE Sanction disciplinaire Stock-option Privation du droit de levée Faute grave

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Licéité des clauses de présence dans les plans de stock-options : évolutions et perspectives
Résumé	fr Soc. 21 octobre 2009, n° 08-42.026, à paraître au Bulletin
Auteur(s)	Gilles Auzero ^{1, 2} 1 UB - Université de Bordeaux ( 259761 ) - 35, place Pey Berland - 33076 Bordeaux - France 2 COMPTRASEC - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale ( 388106 ) - 16, Avenue Léon Duguit CS 50057 33608 Pessac cedex - France Université de Bordeaux ( 259761 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5114 / URA976 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2010-01-19
Nom de la revue	RDT - Revue de droit du travail (ISSN : 1951-0152, ISSN électronique : 1760-7566) Dalloz [2006-....] Publié par Dalloz [2006-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Revue_de_Droit_du_Travail-35.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2010-01-19
Numéro	01
Page/Identifiant	28
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2009/0222
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr DISCIPLINE, Sanction disciplinaire, Stock-option, Privation du droit de levée, Faute grave

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02241338

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 16:39:58

Dernière modification le : lundi 17 juillet 2023 à 15:12:26

Dates et versions

halshs-02241338, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02241338 , version 1

Citer

Gilles Auzero. Licéité des clauses de présence dans les plans de stock-options : évolutions et perspectives. Revue de droit du travail, 2010, 01, pp.28. ⟨halshs-02241338⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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