Risques psychosociaux et consultation du CHSCT : aujourd'hui l'entretien annuel d'évaluation ; et demain ?

Patrice Adam

Article dans une revue Revue de droit du travail Année : 2008

Risques psychosociaux et consultation du CHSCT : aujourd'hui l'entretien annuel d'évaluation ; et demain ?

(1)

Patrice Adam

Fonction : Auteur
PersonId : 791323
IdRef : 060562986

Institut François Gény

Résumé

Soc. 28 novembre 2007, pourvoi n° 06-21.964, publié au Bulletin

Mots clés

HYGIENE ET SECURITE INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL CHSCT Consultation Evaluation des salariés

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Risques psychosociaux et consultation du CHSCT : aujourd'hui l'entretien annuel d'évaluation ; et demain ?
Résumé	fr Soc. 28 novembre 2007, pourvoi n° 06-21.964, publié au Bulletin
Auteur(s)	Patrice Adam ¹ 1 IFG - Institut François Gény ( 242510 ) - Université de Lorraine, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion, 13, place Carnot, CO 70026 54035 Nancy cedex / Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration, Ile du Saulcy, 57045 Metz cedex 01 - France Université de Lorraine EA7301 ( 413289 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2008-03-17
Nom de la revue	RDT - Revue de droit du travail (ISSN : 1951-0152, ISSN électronique : 1760-7566) Dalloz [2006-....] Publié par Dalloz [2006-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Revue_de_Droit_du_Travail-35.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2008-03-17
Numéro	03
Page/Identifiant	180
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2008/0027
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr HYGIENE ET SECURITE, INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL, CHSCT, Consultation, Evaluation des salariés

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https://shs.hal.science/halshs-02241092

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 16:34:22

Dernière modification le : lundi 25 septembre 2023 à 12:36:25

Dates et versions

halshs-02241092, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02241092 , version 1

Citer

Patrice Adam. Risques psychosociaux et consultation du CHSCT : aujourd'hui l'entretien annuel d'évaluation ; et demain ?. Revue de droit du travail, 2008, 03, pp.180. ⟨halshs-02241092⟩

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