Cures thermales. Accidents du travail et maladies professionnelles. Prise en charge

Philippe Pédrot

Article dans une revue RDSS. Revue de droit sanitaire et social Année : 1998

Cures thermales. Accidents du travail et maladies professionnelles. Prise en charge

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Philippe Pédrot

Fonction : Auteur
PersonId : 756895
IdRef : 057405301

Université de Toulon

CERC - Centre d'études et de recherche sur les contentieux - EA 3164

Résumé

(Circ. DSS/AT n° 98-397 du 1er juillet 1998, BO min. Solidarité et Santé, n° 98/30, 8 août 1998, p. 219)

Mots clés

ACCIDENT DU TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE Indemnisation Prestation en nature Cure thermale Avis médical

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Cures thermales. Accidents du travail et maladies professionnelles. Prise en charge
Résumé	fr (Circ. DSS/AT n° 98-397 du 1er juillet 1998, BO min. Solidarité et Santé, n° 98/30, 8 août 1998, p. 219)
Auteur(s)	Philippe Pédrot ^{1, 2} 1 UTLN - Université de Toulon ( 303091 ) - Avenue de l'Université - BP 20132 - 83957 La Garde Cedex - France 2 CERC - CERC - Centre d'études et de recherche sur les contentieux - EA 3164 ( 14768 ) - Université de Toulon 83957 La Garde - France Université de Toulon EA3164 ( 303091 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1998-12-15
Nom de la revue	RDSS - RDSS. Revue de droit sanitaire et social (ISSN : 0245-9469, ISSN électronique : 2114-5245) Sirey ; Dalloz [1980-....] Publié par Sirey ; Dalloz [1980-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RDSS-39.html
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1998-12-15
Numéro	04
Page/Identifiant	909
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDSS/CHRON/1998/0419
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr ACCIDENT DU TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE, Indemnisation, Prestation en nature, Cure thermale, Avis médical

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02235565

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 11:44:56

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:07

Dates et versions

halshs-02235565, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02235565 , version 1

Citer

Philippe Pédrot. Cures thermales. Accidents du travail et maladies professionnelles. Prise en charge. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1998, 04, pp.909. ⟨halshs-02235565⟩

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