Responsabilité des cliniques en matière de transfusion sanguine

Jacques Leroy

Article dans une revue RDSS. Revue de droit sanitaire et social Année : 1995

Responsabilité des cliniques en matière de transfusion sanguine

(1)

Jacques Leroy

Fonction : Auteur
PersonId : 1096612

Centre de recherche juridique Pothier

Résumé

Note sous Première chambre civile, 12 avril 1995

Mots clés

ETABLISSEMENT DE SANTE MEDECINE Responsabilité Transfusion sanguine SIDA Clinique

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Responsabilité des cliniques en matière de transfusion sanguine
Résumé	fr Note sous Première chambre civile, 12 avril 1995
Auteur(s)	Jacques Leroy ¹ 1 CRJP - Centre de recherche juridique Pothier ( 141334 ) - Université d'Orléans, UFR Droit, Économie et Gestion, Rue de Blois, BP 267.39, 45067 ORLÉANS CEDEX 2 - France Université d'Orléans UR 1212 ( 300297 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1995-12-15
Nom de la revue	RDSS - RDSS. Revue de droit sanitaire et social (ISSN : 0245-9469, ISSN électronique : 2114-5245) Sirey ; Dalloz [1980-....] Publié par Sirey ; Dalloz [1980-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RDSS-39.html
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1995-12-15
Numéro	04
Page/Identifiant	766
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDSS/CHRON/1995/0484
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr ETABLISSEMENT DE SANTE, MEDECINE, Responsabilité, Transfusion sanguine, SIDA, Clinique

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Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 11:22:09

Dernière modification le : vendredi 1 décembre 2023 à 16:34:06

Dates et versions

halshs-02235089, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02235089 , version 1

Citer

Jacques Leroy. Responsabilité des cliniques en matière de transfusion sanguine. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, 04, pp.766. ⟨halshs-02235089⟩

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Dernière date de mise à jour le 13/04/2024

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