Aide soignante. Personnel soignant. Responsabilité de la clinique

Gérard Mémeteau

Article dans une revue RDSS. Revue de droit sanitaire et social Année : 1995

Aide soignante. Personnel soignant. Responsabilité de la clinique

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Gérard Mémeteau

Fonction : Auteur
PersonId : 791634
IdRef : 027022358

Université de Poitiers = University of Poitiers

Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes - CERDACC - UR3992

Résumé

(Aix-en-Provence, 6 oct. 1994, Juris-Data 046437)

Mots clés

MEDECINE Responsabilité Clinique Contrat d'hospitalisation et de soin Obligation de moyens

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Aide soignante. Personnel soignant. Responsabilité de la clinique
Résumé	fr (Aix-en-Provence, 6 oct. 1994, Juris-Data 046437)
Auteur(s)	Gérard Mémeteau ^{1, 2} 1 UP - Université de Poitiers = University of Poitiers ( 54493 ) - 15, rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex - France 2 CERDACC - Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes - CERDACC - UR3992 ( 1063999 ) - Campus Grillenbreit - 34 rue du Grillenbreit -68000 COLMAR Campus Fonderie - 16 rue de la Fonderie - 68093 MULHOUSE Cedex - France Université de Haute-Alsace (UHA) Mulhouse - Colmar UR3992 ( 237692 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1995-12-15
Nom de la revue	RDSS - RDSS. Revue de droit sanitaire et social (ISSN : 0245-9469, ISSN électronique : 2114-5245) Sirey ; Dalloz [1980-....] Publié par Sirey ; Dalloz [1980-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RDSS-39.html
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1995-12-15
Numéro	04
Page/Identifiant	763
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDSS/CHRON/1995/0482
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr MEDECINE, Responsabilité, Clinique, Contrat d'hospitalisation et de soin, Obligation de moyens

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02235087

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 11:22:07

Dernière modification le : mardi 26 mars 2024 à 17:52:03

Dates et versions

halshs-02235087, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02235087 , version 1

Citer

Gérard Mémeteau. Aide soignante. Personnel soignant. Responsabilité de la clinique. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, 04, pp.763. ⟨halshs-02235087⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

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