Nouveau CCAG-Travaux : un vert un peu pâle

Stéphane Braconnier

Article dans une revue Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction Année : 2009

Nouveau CCAG-Travaux : un vert un peu pâle

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Stéphane Braconnier

Fonction : Auteur
PersonId : 1051787

Université Panthéon-Assas

Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal

Mots clés

MARCHE PUBLIC Passation Cahier des clauses administratives générales CCAG-Travaux Modernisation

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Nouveau CCAG-Travaux : un vert un peu pâle
Auteur(s)	Stéphane Braconnier ^{1, 2} 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France 2 CERDACFF - Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal ( 471155 ) - Faculté de Droit et Science Politique Avenue Doyen Louis Trotabas 06050 Nice Cedex 1 - France Université Nice Sophia Antipolis (1965 - 2019) EA7267 ( 117617 ) ; Université Côte d'Azur UPR7267 ( 1039632 )
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2009-12-10
Numéro	12
Page/Identifiant	609
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDI/CHRON/2009/0289
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2009-12-10
Nom de la revue	RDI - Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction (ISSN : 0180-9849, ISSN électronique : 1760-7574) Sirey [1979-1997] - Dalloz [1998-....] Publié par Sirey [1979-1997] - Dalloz [1998-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/RDI-34.htm
Vulgarisation	Non
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr MARCHE PUBLIC, Passation, Cahier des clauses administratives générales, CCAG-Travaux, Modernisation

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02233556

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 10:44:27

Dernière modification le : lundi 26 février 2024 à 11:22:13

Dates et versions

halshs-02233556, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02233556 , version 1

Citer

Stéphane Braconnier. Nouveau CCAG-Travaux : un vert un peu pâle. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2009, 12, pp.609. ⟨halshs-02233556⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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