Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et cas de dispense de concours

François Llorens

Article dans une revue Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction Année : 2000

Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et cas de dispense de concours

(1, 2)

1
2

François Llorens

Fonction : Auteur
PersonId : 1051766

Université de Strasbourg

Centre d'études internationales et européennes

Résumé

(CE, 11 oct. 1999, M. Avrillier, req. n° 165510, à mentionner aux tables du Recueil Lebon)

Mots clés

MARCHE PUBLIC Passation Marché de maîtrise d'oeuvre

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et cas de dispense de concours
Résumé	fr (CE, 11 oct. 1999, M. Avrillier, req. n° 165510, à mentionner aux tables du Recueil Lebon)
Auteur(s)	François Llorens ^{1, 2} 1 UNISTRA - Université de Strasbourg ( 199013 ) - 4 rue Blaise Pascal - CS 90032 - 67081 Strasbourg cedex - France 2 CEIE - Centre d'études internationales et européennes ( 579151 ) - Bâtiment Escarpe, 11 rue du Maréchal Juin, 67046 Strasbourg Cedex - France Université de Strasbourg UR7307 / EA7307 ( 199013 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2000-03-15
Nom de la revue	RDI - Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction (ISSN : 0180-9849, ISSN électronique : 1760-7574) Sirey [1979-1997] - Dalloz [1998-....] Publié par Sirey [1979-1997] - Dalloz [1998-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/RDI-34.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2000-03-15
Numéro	01
Page/Identifiant	39
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDI/CHRON/2000/0068
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr MARCHE PUBLIC, Passation, Marché de maîtrise d'oeuvre

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02231548

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 10:03:13

Dernière modification le : vendredi 19 avril 2024 à 15:48:03

Dates et versions

halshs-02231548, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02231548 , version 1

Citer

François Llorens. Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et cas de dispense de concours. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2000, 01, pp.39. ⟨halshs-02231548⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

SITE-ALSACE

16 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et cas de dispense de concours

Résumé

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager