Remèdes envisageables dans le cadre de l'aménagement du territoire pour lutter contre la désertification des campagnes

Jacques Foyer

Article dans une revue Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction Année : 1994

Remèdes envisageables dans le cadre de l'aménagement du territoire pour lutter contre la désertification des campagnes

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Jacques Foyer

Fonction : Auteur
PersonId : 763989
IdRef : 059352507

Université Panthéon-Assas

Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Mots clés

AGRICULTURE Zone rurale Désertification Revenus fonciers Exonération

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Remèdes envisageables dans le cadre de l'aménagement du territoire pour lutter contre la désertification des campagnes
Auteur(s)	Jacques Foyer ^{1, 2} 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France 2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc ( 110294 ) - Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris - France Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne UR4150 ( 7550 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1994-03-15
Nom de la revue	RDI - Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction (ISSN : 0180-9849, ISSN électronique : 1760-7574) Sirey [1979-1997] - Dalloz [1998-....] Publié par Sirey [1979-1997] - Dalloz [1998-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/RDI-34.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1994-03-15
Numéro	01
Page/Identifiant	125
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDI/CHRON/1994/0190
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr AGRICULTURE, Zone rurale, Désertification, Revenus fonciers, Exonération

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https://shs.hal.science/halshs-02228565

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 09:19:28

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:30:25

Dates et versions

halshs-02228565, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02228565 , version 1

Citer

Jacques Foyer. Remèdes envisageables dans le cadre de l'aménagement du territoire pour lutter contre la désertification des campagnes. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 1994, 01, pp.125. ⟨halshs-02228565⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Remèdes envisageables dans le cadre de l'aménagement du territoire pour lutter contre la désertification des campagnes

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