Les apports de la loi en matière de droits voisins du droit d'auteur

Tristan Azzi

Article dans une revue Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique Année : 2017

Les apports de la loi en matière de droits voisins du droit d'auteur

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Tristan Azzi

Fonction : Auteur
PersonId : 1034741

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Résumé

Observations sous

Mots clés

DROIT D'AUTEUR Droits voisins Loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 Apports

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Les apports de la loi en matière de droits voisins du droit d'auteur
Résumé	fr Observations sous
Auteur(s)	Tristan Azzi ^{1, 2} 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France 2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc ( 110294 ) - Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris - France Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne UR4150 ( 7550 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2017-03-31
Nom de la revue	Dalloz IP/IT - Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique (ISSN : 2493-2957, ISSN électronique : 2494-7601) Éditions Dalloz [2016-....] Publié par Éditions Dalloz [2016-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Dalloz_IP_IT-750.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2017-03-31
Numéro	04
Page/Identifiant	206
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DIPIT/CHRON/2017/0143
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr DROIT D'AUTEUR, Droits voisins, Loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016, Apports

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02227361

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 08:38:33

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 18:08:56

Dates et versions

halshs-02227361, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02227361 , version 1

Citer

Tristan Azzi. Les apports de la loi en matière de droits voisins du droit d'auteur. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 04, pp.206. ⟨halshs-02227361⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Les apports de la loi en matière de droits voisins du droit d'auteur

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