Premières vues sur la loi Création

Pierre Sirinelli

Article dans une revue Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique Année : 2017

Premières vues sur la loi Création

(1)

1

Pierre Sirinelli

Fonction : Auteur
PersonId : 756637
IdRef : 029159539

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Mots clés

DROIT D'AUTEUR Droits voisins Loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 Présentation

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Premières vues sur la loi Création
Auteur(s)	Pierre Sirinelli ¹ 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2017-03-31
Nom de la revue	Dalloz IP/IT - Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique (ISSN : 2493-2957, ISSN électronique : 2494-7601) Éditions Dalloz [2016-....] Publié par Éditions Dalloz [2016-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Dalloz_IP_IT-750.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2017-03-31
Numéro	04
Page/Identifiant	193
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DIPIT/CHRON/2017/0140
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr DROIT D'AUTEUR, Droits voisins, Loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016, Présentation

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02227359

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 08:38:31

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 18:08:56

Dates et versions

halshs-02227359, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02227359 , version 1

Citer

Pierre Sirinelli. Premières vues sur la loi Création. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 04, pp.193. ⟨halshs-02227359⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-PARIS1

16 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Premières vues sur la loi Création

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager