Entrée par effraction d'une notion juridique nouvelle et polymorphe : le contenu numérique

Valérie-Laure Benabou

Article dans une revue Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique Année : 2017

Entrée par effraction d'une notion juridique nouvelle et polymorphe : le contenu numérique

(1, 2)

1
2

Valérie-Laure Benabou

Fonction : Auteur
PersonId : 755091
IdRef : 035241969

Aix Marseille Université

Centre de Droit Economique

Mots clés

CONTRATS DU NUMERIQUE Contrat de fourniture de contenu numérique Proposition de directive du 9 décembre 2015 Contenu numérique Définition

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Entrée par effraction d'une notion juridique nouvelle et polymorphe : le contenu numérique
Auteur(s)	Valérie-Laure Benabou ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 CDE - Centre de Droit Economique ( 102973 ) - 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix en Provence - France Aix Marseille Université EA4224 ( 198056 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2017-01-06
Nom de la revue	Dalloz IP/IT - Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique (ISSN : 2493-2957, ISSN électronique : 2494-7601) Éditions Dalloz [2016-....] Publié par Éditions Dalloz [2016-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Dalloz_IP_IT-750.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2017-01-06
Numéro	01
Page/Identifiant	7
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DIPIT/CHRON/2017/0033
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTRATS DU NUMERIQUE, Contrat de fourniture de contenu numérique, Proposition de directive du 9 décembre 2015, Contenu numérique, Définition

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02227336

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 08:38:05

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 18:08:56

Dates et versions

halshs-02227336, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02227336 , version 1

Citer

Valérie-Laure Benabou. Entrée par effraction d'une notion juridique nouvelle et polymorphe : le contenu numérique. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 01, pp.7. ⟨halshs-02227336⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-AMU

94 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Entrée par effraction d'une notion juridique nouvelle et polymorphe : le contenu numérique

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager