Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne

Alexandra Bensamoun

Article dans une revue Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique Année : 2016

Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne

(1, 2)

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2

Alexandra Bensamoun

Fonction : Auteur
PersonId : 1339989
IdRef : 095228691

Université de Rennes

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

DROIT DU NUMERIQUE Internet et réseaux Contrefaçon en ligne Lutte Source du droit

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne
Auteur(s)	Alexandra Bensamoun ^{1, 2} 1 UR - Université de Rennes ( 105160 ) - Campus de Beaulieu, 263 avenue Général Leclerc, CS 74205, 35042 RENNES CEDEX - France 2 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2016-04-14
Nom de la revue	Dalloz IP/IT - Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique (ISSN : 2493-2957, ISSN électronique : 2494-7601) Éditions Dalloz [2016-....] Publié par Éditions Dalloz [2016-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Dalloz_IP_IT-750.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2016-04-14
Numéro	04
Page/Identifiant	182
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DIPIT/CHRON/2016/0202
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr DROIT DU NUMERIQUE, Internet et réseaux, Contrefaçon en ligne, Lutte, Source du droit

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02227285

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 08:36:57

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-02227285, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02227285 , version 1

Citer

Alexandra Bensamoun. Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, 04, pp.182. ⟨halshs-02227285⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne

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