Précisions sur la motivation et l'objet du témoignage

Article dans une revue Actualité juridique Pénal Année : 2017

(1, 2)

1
2

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Précisions sur la motivation et l'objet du témoignage
Auteur(s)	Jérôme Lasserre Capdeville ^{1, 2} 1 UNISTRA - Université de Strasbourg ( 199013 ) - 4 rue Blaise Pascal - CS 90032 - 67081 Strasbourg cedex - France 2 DRES - Droit, religion, entreprise et société ( 216209 ) - MISHA 5, allée du général Rouvillois CS 50008 67083 STRASBOURG cedex Pays FR - France Université de Strasbourg ( 199013 ) ; L'europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles ( 253425 ) ; Université de Strasbourg ( 199013 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique FR3241 ( 441569 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7354 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2017-03-15
Nom de la revue	AJ pénal - Actualité juridique Pénal (ISSN : 1762-8407, ISSN électronique : 1760-754X) Dalloz [2003-....] Publié par Dalloz [2003-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/AJ_Penal-33.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2017-03-15
Numéro	03
Page/Identifiant	136
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJPEN/JURIS/2017/0108
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr COUR D'ASSISES, Arrêt, Motivation, Témoin, Faits prescrits

https://shs.hal.science/halshs-02226352

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 07:04:05

Dernière modification le : mardi 5 mars 2024 à 15:38:11

halshs-02226352, version 1 (01-08-2019)

Jérôme Lasserre Capdeville. Précisions sur la motivation et l'objet du témoignage. Actualité juridique Pénal, 2017, 03, pp.136. ⟨halshs-02226352⟩

CNRS SITE-ALSACE DRES

9 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 05/05/2024