L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin

Article dans une revue Actualité juridique Pénal Année : 2008

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Caroline Duparc

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin
Auteur(s)	Caroline Duparc ^{1, 2} 1 UA - Université d'Angers ( 74911 ) - Université d'Angers - 40 Rue de Rennes, BP 73532 - 49035 Angers CEDEX 01 - France 2 CJB - Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique ( 164546 ) - Université d'Angers, Centre Jean Bodin - Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion - 13 Allée François Mitterrand, BP 13633 - 49036 Angers CEDEX 01 - France Université d'Angers ( 74911 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2008-06-13
Nom de la revue	AJ pénal - Actualité juridique Pénal (ISSN : 1762-8407, ISSN électronique : 1760-754X) Dalloz [2003-....] Publié par Dalloz [2003-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/AJ_Penal-33.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2008-06-13
Numéro	06
Page/Identifiant	282
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJPEN/IR/2008/0113
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr RISQUE CAUSE A AUTRUI, Obligation de sécurité, Mise en danger délibérée, Médecin

https://shs.hal.science/halshs-02225643

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 06:34:16

Dernière modification le : jeudi 11 mai 2023 à 08:43:13

halshs-02225643, version 1 (01-08-2019)

Caroline Duparc. L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin. Actualité juridique Pénal, 2008, 06, pp.282. ⟨halshs-02225643⟩

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