Le prononcé de la peine devant la Cour de cassation, ou l'art paradoxal de l'esquive et du raccourci

Jocelyne Leblois-Happe

Article dans une revue Actualité juridique Pénal Année : 2013

Le prononcé de la peine devant la Cour de cassation, ou l'art paradoxal de l'esquive et du raccourci

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Jocelyne Leblois-Happe

Fonction : Auteur
PersonId : 758017
IdRef : 069402914

Université de Strasbourg

Centre de droit privé fondamental

Mots clés

PEINE Détermination Personnalisation Motivation Contrôle de la Cour de cassation

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le prononcé de la peine devant la Cour de cassation, ou l'art paradoxal de l'esquive et du raccourci
Auteur(s)	Jocelyne Leblois-Happe ^{1, 2} 1 UNISTRA - Université de Strasbourg ( 199013 ) - 4 rue Blaise Pascal - CS 90032 - 67081 Strasbourg cedex - France 2 CDPF - Centre de droit privé fondamental ( 579152 ) - Bâtiment Escarpe, 11 rue du Maréchal Juin, 67046 STRASBOURG CEDEX - France Université de Strasbourg UR1351 / EA1351 ( 199013 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2013-06-24
Nom de la revue	AJ pénal - Actualité juridique Pénal (ISSN : 1762-8407, ISSN électronique : 1760-754X) Dalloz [2003-....] Publié par Dalloz [2003-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/AJ_Penal-33.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2013-06-24
Numéro	06
Page/Identifiant	340
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJPEN/CHRON/2013/0088
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr PEINE, Détermination, Personnalisation, Motivation, Contrôle de la Cour de cassation

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02225055

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 06:00:15

Dernière modification le : vendredi 19 avril 2024 à 15:50:03

Dates et versions

halshs-02225055, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02225055 , version 1

Citer

Jocelyne Leblois-Happe. Le prononcé de la peine devant la Cour de cassation, ou l'art paradoxal de l'esquive et du raccourci. Actualité juridique Pénal, 2013, 06, pp.340. ⟨halshs-02225055⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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