D'AC ! à M6 en passant par Danthony

Article dans une revue Actualité juridique Droit administratif Année : 2014

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Olga Mamoudy

10 ans d'application de la jurisprudence AC ! - Bilan et perspectives

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr D'AC ! à M6 en passant par Danthony
Résumé	fr 10 ans d'application de la jurisprudence AC ! - Bilan et perspectives
Auteur(s)	Olga Mamoudy ¹ 1 IDP - Institut du Développement et de la Prospective - EA 1384 ( 152528 ) - Site les Tertiales 3 rue des Cent Têtes 59313 Valenciennes Cedex 9 - France Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis EA1384 ( 300279 ) ; Institut d'Administration des Entreprises ( 301758 ) ; Université Polytechnique Hauts-de-France ( 1001263 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2014-03-10
Nom de la revue	AJDA - Actualité juridique Droit administratif (ISSN : 0001-7728, ISSN électronique : 1760-7558) Dalloz [1954-....] Publié par Dalloz [1954-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/ajda-27.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2014-03-10
Numéro	09
Page/Identifiant	501
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2014/0096
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTENTIEUX, Procédure administrative contentieuse

https://shs.hal.science/halshs-02220234

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 00:02:26

Dernière modification le : lundi 19 juin 2023 à 11:46:25

halshs-02220234, version 1 (01-08-2019)

Olga Mamoudy. D'AC ! à M6 en passant par Danthony. Actualité juridique Droit administratif, 2014, 09, pp.501. ⟨halshs-02220234⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024