Portée de la directive communautaire concernant la conservation des oiseaux sauvages

Pierre Le Mire

Article dans une revue Actualité juridique Droit administratif Année : 1990

Portée de la directive communautaire concernant la conservation des oiseaux sauvages

(1)

1

Pierre Le Mire

Fonction : Auteur
PersonId : 1136928

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Mots clés

CONTENTIEUX DROIT EUROPEEN ENVIRONNEMENT Procédure administrative contentieuse Incident de procédure Intervention Droit de l'Union européenne Chasse Réglementation de la chasse

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Portée de la directive communautaire concernant la conservation des oiseaux sauvages
Auteur(s)	Pierre Le Mire ¹ 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1990-10-20
Nom de la revue	AJDA - Actualité juridique Droit administratif (ISSN : 0001-7728, ISSN électronique : 1760-7558) Dalloz [1954-....] Publié par Dalloz [1954-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/ajda-27.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1990-10-20
Numéro	10
Page/Identifiant	730
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/OBS/1990/0730
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTENTIEUX, DROIT EUROPEEN, ENVIRONNEMENT, Procédure administrative contentieuse, Incident de procédure, Intervention, Droit de l'Union européenne, Chasse, Réglementation de la chasse

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02217739

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 22:14:32

Dernière modification le : lundi 19 juin 2023 à 11:46:25

Dates et versions

halshs-02217739, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02217739 , version 1

Citer

Pierre Le Mire. Portée de la directive communautaire concernant la conservation des oiseaux sauvages. Actualité juridique Droit administratif, 1990, 10, pp.730. ⟨halshs-02217739⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-PARIS1

14 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Portée de la directive communautaire concernant la conservation des oiseaux sauvages

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager