Le contrôle de l'intention de nover par la Cour de cassation

Valerio Forti

Article dans une revue Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution Année : 2018

Le contrôle de l'intention de nover par la Cour de cassation

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Valerio Forti

Fonction : Auteur
PersonId : 1136941
IdRef : 160259681

Université de Poitiers = University of Poitiers

Équipe de recherche en droit privé

Mots clés

REGIME DE L'OBLIGATION Novation Bail rural Redevance Paiement

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le contrôle de l'intention de nover par la Cour de cassation
Auteur(s)	Valerio Forti ^{1, 2} 1 UP - Université de Poitiers = University of Poitiers ( 54493 ) - 15, rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex - France 2 ERDP - Équipe de recherche en droit privé ( 259971 ) - Bâtiment E9 - 43 place Charles de Gaulle - TSA 81100 - 86073 Poitiers Cedex 9 - France - France Université de Poitiers = University of Poitiers EA1230 ( 54493 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2018-01-25
Nom de la revue	AJCA - Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution (ISSN : 2274-2395, ISSN électronique : 2647-5219) Dalloz [2014-2016, n° 8] Publié par Dalloz [2014-2016, n° 8] https://www.dalloz-revues.fr/revues/AJ_Contrat-574.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2018-01-25
Numéro	01
Page/Identifiant	40
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJCA/JURIS/2018/0008
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr REGIME DE L'OBLIGATION, Novation, Bail rural, Redevance, Paiement

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02217128

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 21:14:18

Dernière modification le : mercredi 31 janvier 2024 à 17:30:08

Dates et versions

halshs-02217128, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02217128 , version 1

Citer

Valerio Forti. Le contrôle de l'intention de nover par la Cour de cassation. Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 01, pp.40. ⟨halshs-02217128⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Le contrôle de l'intention de nover par la Cour de cassation

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