Marques : le faux pas du jeune bottier

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2011

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Eric Agostini

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Marques : le faux pas du jeune bottier
Auteur(s)	Eric Agostini ^{1, 2} 1 UB - Université de Bordeaux ( 259761 ) - 35, place Pey Berland - 33076 Bordeaux - France 2 CRDEI - Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales ( 241516 ) - 16, avenue Léon-Duguit 33608 Pessac - France Université de Bordeaux ( 259761 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2011-12-22
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2011-12-22
Numéro	44
Page/Identifiant	2993
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/JURIS/2011/1223
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr MARQUE, Marque communautaire, Contrefaçon, Usage sans autorisation, Protection

https://shs.hal.science/halshs-02216585

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 20:14:54

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 11:06:48

halshs-02216585, version 1 (31-07-2019)

Eric Agostini. Marques : le faux pas du jeune bottier. Recueil Dalloz, 2011, 44, pp.2993. ⟨halshs-02216585⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024