Droit du numérique
Jacques Larrieu
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1051773
- IdRef : 032791100
Pascale Tréfigny
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1034850
- IdRef : 055807569
Résumé
Le droit du numérique s'est développé tous azimuts. Il touche désormais à des sujets aussi divers que la brevetabilité des logiciels, la rivalité des signes distinctifs, les atteintes à la propriété intellectuelle sur internet, les contrats, les responsabilités, mais aussi les données personnelles, la concurrence, l'e-santé... Sans viser à l'exhaustivité, les commentaires ci-dessous tentent de mettre en exergue quelques illustrations du bouillonnement de la matière au cours des derniers mois en signalant les affaires qui témoignent le mieux des questions actuellement débattues.
Domaines
Droit| Format du dépôt | Notice |
|---|---|
| Type de dépôt | Article dans une revue |
| Titre |
fr
Droit du numérique
|
| Sous-Titre |
fr
octobre 2016 - juillet 2017
|
| Résumé |
fr
Le droit du numérique s'est développé tous azimuts. Il touche désormais à des sujets aussi divers que la brevetabilité des logiciels, la rivalité des signes distinctifs, les atteintes à la propriété intellectuelle sur internet, les contrats, les responsabilités, mais aussi les données personnelles, la concurrence, l'e-santé... Sans viser à l'exhaustivité, les commentaires ci-dessous tentent de mettre en exergue quelques illustrations du bouillonnement de la matière au cours des derniers mois en signalant les affaires qui témoignent le mieux des questions actuellement débattues.
|
| Auteur(s) |
Jacques Larrieu
1, 2
, Christian Le Stanc
3, 4
, Pascale Tréfigny
5
1
UT Capitole -
Université Toulouse Capitole
( 81148 )
- 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty - 31042 Toulouse Cedex 9
- France
2
CDA -
Centre de droit des affaires
( 480289 )
- 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 TOULOUSE Cedex 9
- France
3
UM -
Université de Montpellier
( 410122 )
- 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 Montpellier
- France
4
CEIPI -
Laboratoire de Recherche du CEIPI
( 579317 )
- Bâtiment l'Escarpe, 11 rue du Maréchal Juin BP68 67046 Strasbourg Cedex
- France
5
CRJ -
Centre de Recherches Juridiques
( 1041475 )
- Faculté de droit - Aile B - 1133, rue des Résidences - 38400 Saint-Martin-d'Hères
- France
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| Page/Identifiant |
2390
|
| Langue du document |
Français
|
| Nom de la revue |
|
| Vulgarisation |
Non
|
| Comité de lecture |
Oui
|
| Audience |
Internationale
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| Date de publication |
2017-11-30
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| Numéro |
41
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| Domaine(s) |
|
| Mots-clés |
fr
Internet, Panorama 2017
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