Motivation des arrêts : une alternative

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2015

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Christophe Jamin

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Motivation des arrêts : une alternative
Auteur(s)	Christophe Jamin ¹ 1 EdD - École de Droit de Sciences Po (Sciences Po) ( 109691 ) - 13, rue de l'Université 75007 Paris - France Sciences Po EA4461 ( 301587 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2015-10-15
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2015-10-15
Numéro	35
Page/Identifiant	2001
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2015/1119
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CASSATION, Réforme, Motivation des arrêts

https://shs.hal.science/halshs-02214962

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 19:53:41

Dernière modification le : jeudi 29 juin 2023 à 16:32:04

halshs-02214962, version 1 (31-07-2019)

Christophe Jamin. Motivation des arrêts : une alternative. Recueil Dalloz, 2015, 35, pp.2001. ⟨halshs-02214962⟩

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