Raffinements ou faux-fuyants ? Pour sortir de l'ambiguïté dans le contentieux du vaccin contre le virus de l'hépatite B

Philippe Brun

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2011

Raffinements ou faux-fuyants ? Pour sortir de l'ambiguïté dans le contentieux du vaccin contre le virus de l'hépatite B

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Philippe Brun

Fonction : Auteur
PersonId : 758053
IdRef : 055294642

Université Savoie Mont Blanc

Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation

Résumé

(à propos d'un arrêt de la Cour de cassation du 25 novembre 2010)

Mots clés

RESPONSABILITE CIVILE Responsabilité du fait des produits défectueux Vaccin Lien de causalité Sclérose en plaques

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Raffinements ou faux-fuyants ? Pour sortir de l'ambiguïté dans le contentieux du vaccin contre le virus de l'hépatite B
Résumé	fr (à propos d'un arrêt de la Cour de cassation du 25 novembre 2010)
Auteur(s)	Philippe Brun ^{1, 2} 1 USMB [Université de Savoie] [Université de Chambéry] - Université Savoie Mont Blanc ( 432896 ) - 27, rue Marcoz - 73000 Chambéry - France 2 CDPPOC - Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation ( 97447 ) - Domaine universitaire Jacob-Bellecombette - BP 1104 - 73011 Chambéry cedex - France Université Savoie Mont Blanc EA4143 ( 432896 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2011-02-03
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2011-02-03
Numéro	05
Page/Identifiant	316
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2011/0028
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr RESPONSABILITE CIVILE, Responsabilité du fait des produits défectueux, Vaccin, Lien de causalité, Sclérose en plaques

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02212279

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 19:29:29

Dernière modification le : jeudi 4 avril 2024 à 21:20:56

Dates et versions

halshs-02212279, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02212279 , version 1

Citer

Philippe Brun. Raffinements ou faux-fuyants ? Pour sortir de l'ambiguïté dans le contentieux du vaccin contre le virus de l'hépatite B. Recueil Dalloz, 2011, 05, pp.316. ⟨halshs-02212279⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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