Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002

Olivier Sautel

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2002

Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002

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Olivier Sautel

Fonction : Auteur
PersonId : 933082

Université de Montpellier

Dynamiques du droit

Mots clés

HOMICIDE PEINE Homicide involontaire Foetus Personne humaine Légalité des délits et des peines

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002
Auteur(s)	Olivier Sautel ^{1, 2} 1 UM - Université de Montpellier ( 410122 ) - 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 Montpellier - France 2 DD - Dynamiques du droit ( 780 ) - FACULTE DE DROIT - BAT 1 39 Rue de l'université 34060 MONTPELLIER CEDEX 2 - France Université Montpellier 1 ( 42570 ) ; Université de Montpellier ( 410122 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5815 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2002-09-26
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2002-09-26
Numéro	32
Page/Identifiant	2475
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2002/1212
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr HOMICIDE, PEINE, Homicide involontaire, Foetus, Personne humaine, Légalité des délits et des peines

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Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 18:39:26

Dernière modification le : mercredi 3 janvier 2024 à 09:13:13

Dates et versions

halshs-02206626, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02206626 , version 1

Citer

Olivier Sautel. Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002. Recueil Dalloz, 2002, 32, pp.2475. ⟨halshs-02206626⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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