La jurisprudence de l'Assemblée plénière sur le prix du point de vue de la théorie du contrat

Alain Ghozi

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 1998

La jurisprudence de l'Assemblée plénière sur le prix du point de vue de la théorie du contrat

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Alain Ghozi

Fonction : Auteur
PersonId : 1034797

Université Panthéon-Assas

Mots clés

CONTRAT ET OBLIGATIONS Objet Prix Indétermination du prix Abus de droit

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La jurisprudence de l'Assemblée plénière sur le prix du point de vue de la théorie du contrat
Auteur(s)	Alain Ghozi ¹ 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1998-01-01
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1998-01-01
Numéro	01
Page/Identifiant	1
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/1998/0001
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTRAT ET OBLIGATIONS, Objet, Prix, Indétermination du prix, Abus de droit

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https://shs.hal.science/halshs-02204899

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 18:10:16

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 11:06:48

Dates et versions

halshs-02204899, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02204899 , version 1

Citer

Alain Ghozi. La jurisprudence de l'Assemblée plénière sur le prix du point de vue de la théorie du contrat. Recueil Dalloz, 1998, 01, pp.1. ⟨halshs-02204899⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

La jurisprudence de l'Assemblée plénière sur le prix du point de vue de la théorie du contrat

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