Mise en compétition et consultation à l'occasion d'un marché d'études négocié

Philippe Terneyre

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 1990

Mise en compétition et consultation à l'occasion d'un marché d'études négocié

(1, 2)

1
2

Philippe Terneyre

Fonction : Auteur
PersonId : 173724
IdHAL : philippe-terneyre
ORCID : 0000-0002-8572-6163
IdRef : 02949530X

Université de Pau et des Pays de l'Adour

Centre de recherche Pau Droit Public

Mots clés

MARCHE PUBLIC Passation Marché d'études Compétition préalable Autre architecte

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Mise en compétition et consultation à l'occasion d'un marché d'études négocié
Auteur(s)	Philippe Terneyre ^{1, 2} 1 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) - Avenue de l'Université - BP 576 - 64012 Pau Cedex - France 2 PDP - Centre de recherche Pau Droit Public ( 162386 ) - Université de Pau et des Pays de l'Adour Avenue de l'Université BP 576 64012 PAU cedex - France Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1990-09-06
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1990-09-06
Numéro	29
Page/Identifiant	244
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/OBS/1990/0548
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr MARCHE PUBLIC, Passation, Marché d'études, Compétition préalable, Autre architecte

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02202946

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 17:32:49

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 11:06:48

Dates et versions

halshs-02202946, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02202946 , version 1

Citer

Philippe Terneyre. Mise en compétition et consultation à l'occasion d'un marché d'études négocié. Recueil Dalloz, 1990, 29, pp.244. ⟨halshs-02202946⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-PAU PDP

11 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

Mise en compétition et consultation à l'occasion d'un marché d'études négocié

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager