La construction européenne à travers le prisme des avis de la Cour de justice

Marie-Clotilde Runavot

Article dans une revue Revue de l'Union européenne Année : 2013

La construction européenne à travers le prisme des avis de la Cour de justice

(1)

Marie-Clotilde Runavot

Fonction : Auteur
PersonId : 1051755

Laboratoire d'Etudes Juridiques Et Politique

Résumé

Polyvalence et ambivalence de la fonction consultative

Mots clés

INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES Cour de justice de l'Union européenne Fonction consultative Avis Construction européenne

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La construction européenne à travers le prisme des avis de la Cour de justice
Résumé	fr Polyvalence et ambivalence de la fonction consultative
Auteur(s)	Marie-Clotilde Runavot ¹ 1 LEJEP - Laboratoire d'Etudes Juridiques Et Politique ( 215528 ) - Faculté de droit - Université de Cergy-Pontoise, Site des Chênes 1, 33, boulevard du Port 95011 CERGY-PONTOISE CEDEX - France Université de Cergy Pontoise EA4458 ( 300305 ) ; Université Paris-Seine ( 531928 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2013-03-27
Nom de la revue	Rev. UE - Revue de l'Union européenne (ISSN : 2263-8245, ISSN électronique : 2647-6363) Éditions techniques et économiques [2010-2012] - Dalloz [2012-....] Publié par Éditions techniques et économiques [2010-2012] - Dalloz [2012-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Revue_de_l_Union_europeenne-313.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2013-03-27
Numéro	567
Page/Identifiant	231
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RMC/CHRON/2012/1092
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES, Cour de justice de l'Union européenne, Fonction consultative, Avis, Construction européenne

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02202648

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 17:03:32

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 21:09:29

Dates et versions

halshs-02202648, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02202648 , version 1

Citer

Marie-Clotilde Runavot. La construction européenne à travers le prisme des avis de la Cour de justice. Revue de l'Union européenne, 2013, 567, pp.231. ⟨halshs-02202648⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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