Propos conclusifs

Laurent Leveneur

Article dans une revue Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation Année : 2017

Propos conclusifs

(1, 2)

1
2

Laurent Leveneur

Fonction : Auteur
PersonId : 779191
IdRef : 030073774

Université Panthéon-Assas

Laboratoire de Droit Civil

Mots clés

PROCEDURE PENALE Procès pénal Dommage Victime Juge

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Propos conclusifs
Auteur(s)	Laurent Leveneur ^{1, 2} 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France 2 LDC - Laboratoire de Droit Civil ( 561236 ) - UNIVERSITE PARIS 2 12, place du Panthéon 75231 PARIS CEDEX 05 - France Université Panthéon-Assas EA 3384 ( 44614 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2017-03-16
Nom de la revue	Justice & Cassation - Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation (ISSN : 1771-1290) Dalloz [2015-....] Publié par Dalloz [2015-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Justice_et_cassation-115.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2017-03-16
Numéro	HS
Page/Identifiant	77
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JCASS/CHRON/2017/0051
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr PROCEDURE PENALE, Procès pénal, Dommage, Victime, Juge

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02202148

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 16:00:46

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:24:24

Dates et versions

halshs-02202148, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02202148 , version 1

Citer

Laurent Leveneur. Propos conclusifs. Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 2017, HS, pp.77. ⟨halshs-02202148⟩

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