Le juge face à l'arbitrage et à la conciliation

Philippe Delebecque

Article dans une revue Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation Année : 2010

Le juge face à l'arbitrage et à la conciliation

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Philippe Delebecque

Fonction : Auteur
PersonId : 757248
IdRef : 029561248

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Mots clés

JUGEMENT PROCEDURE CIVILE Généralités Pouvoirs du juge Office du juge Arbitrage Mode alternatif de règlement des conflits Conciliation Procédure arbitrale

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le juge face à l'arbitrage et à la conciliation
Auteur(s)	Philippe Delebecque ^{1, 2} 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France 2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc ( 110294 ) - Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris - France Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne UR4150 ( 7550 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2010-09-15
Nom de la revue	Justice & Cassation - Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation (ISSN : 1771-1290) Dalloz [2015-....] Publié par Dalloz [2015-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Justice_et_cassation-115.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2010-09-15
Numéro	06
Page/Identifiant	150
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JCASS/CHRON/2010/0015
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr JUGEMENT, PROCEDURE CIVILE, Généralités, Pouvoirs du juge, Office du juge, Arbitrage, Mode alternatif de règlement des conflits, Conciliation, Procédure arbitrale

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https://shs.hal.science/halshs-02202054

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 15:30:33

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:24:24

Dates et versions

halshs-02202054, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02202054 , version 1

Citer

Philippe Delebecque. Le juge face à l'arbitrage et à la conciliation. Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 2010, 06, pp.150. ⟨halshs-02202054⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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