Droit des sols et des déchets

François-Guy Trébulle

Article dans une revue Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation Année : 2009

Droit des sols et des déchets

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François-Guy Trébulle

Fonction : Auteur
PersonId : 778916
IdRef : 060795395

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Résumé

Réflexions sur quelques questions d'actualité en droit communautaire

Mots clés

DROIT COMMUNAUTAIRE ET DE L'UNION EUROPEENNE Déchet Droit européen Droit des sols Environnement

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Droit des sols et des déchets
Résumé	fr Réflexions sur quelques questions d'actualité en droit communautaire
Auteur(s)	François-Guy Trébulle ^{1, 2} 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France 2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc ( 110294 ) - Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris - France Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne UR4150 ( 7550 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2009-08-15
Nom de la revue	Justice & Cassation - Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation (ISSN : 1771-1290) Dalloz [2015-....] Publié par Dalloz [2015-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Justice_et_cassation-115.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2009-08-15
Numéro	05
Page/Identifiant	125
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JCASS/CHRON/2009/0011
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr DROIT COMMUNAUTAIRE ET DE L'UNION EUROPEENNE, Déchet, Droit européen, Droit des sols, Environnement

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02202048

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 15:30:25

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:24:24

Dates et versions

halshs-02202048, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02202048 , version 1

Citer

François-Guy Trébulle. Droit des sols et des déchets. Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 2009, 05, pp.125. ⟨halshs-02202048⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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