Commentaire - Acceptation des risques - L'inexorable déclin de la spécificité de la responsabilité sportive

Fabien Marchadier

Article dans une revue Jurisport : La revue juridique et économique du sport Année : 2011

Commentaire - Acceptation des risques - L'inexorable déclin de la spécificité de la responsabilité sportive

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Fabien Marchadier

Fonction : Auteur
PersonId : 916069
IdRef : 094824967

Université de Poitiers = University of Poitiers

Équipe de recherche en droit privé

Résumé

Cour de cassation, 2e chambre civile, 4 novembre 2010, no 09-65.947

Mots clés

Responsabilité

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Commentaire - Acceptation des risques - L'inexorable déclin de la spécificité de la responsabilité sportive
Résumé	fr Cour de cassation, 2e chambre civile, 4 novembre 2010, no 09-65.947
Auteur(s)	Fabien Marchadier ^{1, 2} 1 UP - Université de Poitiers = University of Poitiers ( 54493 ) - 15, rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex - France 2 ERDP - Équipe de recherche en droit privé ( 259971 ) - Bâtiment E9 - 43 place Charles de Gaulle - TSA 81100 - 86073 Poitiers Cedex 9 - France - France Université de Poitiers = University of Poitiers EA1230 ( 54493 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2011-02-10
Nom de la revue	Jurisport - Jurisport : La revue juridique et économique du sport (ISSN : 2111-8817, ISSN électronique : 2494-7555) Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] Publié par Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Jurisport-50.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2011-02-10
Numéro	106
Page/Identifiant	34
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JS/CHRON/2011/0063
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Responsabilité

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02201479

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 13:40:10

Dernière modification le : mercredi 31 janvier 2024 à 17:30:08

Dates et versions

halshs-02201479, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02201479 , version 1

Citer

Fabien Marchadier. Commentaire - Acceptation des risques - L'inexorable déclin de la spécificité de la responsabilité sportive. Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2011, 106, pp.34. ⟨halshs-02201479⟩

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