Tai Chi Chuan ; Fédérations sportives ; Arrêté ministériel ; Délégation de pouvoirs ; Annulation (non). - HAL

Documentation
Français (FR)

Anglais (EN)

Portail HAL SHS
Recherche
Chargement...
Recherche avancée
Date
Entre
et

Fields
Déposer

Article dans une revue Jurisport : La revue juridique et économique du sport Année : 1995

Tai Chi Chuan ; Fédérations sportives ; Arrêté ministériel ; Délégation de pouvoirs ; Annulation (non).

(1, 2)

1
2

Jean-François Lachaume

Fonction : Auteur
PersonId : 1110541
IdRef : 026958279

Université de Poitiers = University of Poitiers

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Résumé

Conseil d'État, section contentieux, 2e et 6e sous-sections réunies, 9 décembre 1994

Mots clés

XXXX

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Tai Chi Chuan ; Fédérations sportives ; Arrêté ministériel ; Délégation de pouvoirs ; Annulation (non).
Résumé	fr Conseil d'État, section contentieux, 2e et 6e sous-sections réunies, 9 décembre 1994
Auteur(s)	Jean-François Lachaume ^{1, 2} 1 UP - Université de Poitiers = University of Poitiers ( 54493 ) - 15, rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex - France 2 OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques ( 73957 ) - Faculté de Droit et des Sciences économiques 5 Rue Felix Eboué 87031 LIMOGES CEDEX 1 - France Gouvernance des Institutions et des Organisations ( 1003511 ) ; Université de Limoges ( 5928 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1995-03-10
Nom de la revue	Jurisport - Jurisport : La revue juridique et économique du sport (ISSN : 2111-8817, ISSN électronique : 2494-7555) Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] Publié par Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Jurisport-50.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1995-03-10
Numéro	34
Page/Identifiant	58
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JS/CHRON/1995/0014
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr XXXX

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02201312

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 12:41:07

Dernière modification le : mercredi 31 janvier 2024 à 17:30:08

Dates et versions

halshs-02201312, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02201312 , version 1

Citer

Jean-François Lachaume. Tai Chi Chuan ; Fédérations sportives ; Arrêté ministériel ; Délégation de pouvoirs ; Annulation (non).. Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 1995, 34, pp.58. ⟨halshs-02201312⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNILIM UNIV-POITIERS CREOP OMIJ OMIJ-OMIJ GIO

13 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 13/04/2024

Partager