Responsabilité pénale, sportifs ; nouveau code pénal - HAL

Documentation
Français (FR)

Anglais (EN)

Portail HAL SHS
Recherche
Chargement...
Recherche avancée
Date
Entre
et

Fields
Déposer

Article dans une revue Jurisport : La revue juridique et économique du sport Année : 1994

Responsabilité pénale, sportifs ; nouveau code pénal

(1, 2)

1
2

Jean Mouly

Fonction : Auteur
PersonId : 792213
IdRef : 067740987

Université de Limoges

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Mots clés

XXXX

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Responsabilité pénale, sportifs ; nouveau code pénal
Auteur(s)	Jean Mouly ^{1, 2} 1 UNILIM - Université de Limoges ( 5928 ) - 33 rue François Mitterrand BP23204 87032 Limoges - France 2 OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques ( 73957 ) - Faculté de Droit et des Sciences économiques 5 Rue Felix Eboué 87031 LIMOGES CEDEX 1 - France Gouvernance des Institutions et des Organisations ( 1003511 ) ; Université de Limoges ( 5928 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	1994-12-10
Nom de la revue	Jurisport - Jurisport : La revue juridique et économique du sport (ISSN : 2111-8817, ISSN électronique : 2494-7555) Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] Publié par Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Jurisport-50.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	1994-12-10
Numéro	33
Page/Identifiant	67
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JS/CHRON/1994/0085
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr XXXX

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02201310

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 12:41:03

Dernière modification le : mercredi 28 juin 2023 à 14:50:27

Dates et versions

halshs-02201310, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02201310 , version 1

Citer

Jean Mouly. Responsabilité pénale, sportifs ; nouveau code pénal. Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 1994, 33, pp.67. ⟨halshs-02201310⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNILIM CREOP OMIJ OMIJ-OMIJ GIO

8 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Partager