Numérique - Le droit d'auteur : frein ou instrument d'un marché unique du numérique

Edouard Treppoz

Article dans une revue Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture Année : 2015

Numérique - Le droit d'auteur : frein ou instrument d'un marché unique du numérique

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Edouard Treppoz

Fonction : Auteur
PersonId : 769344
IdRef : 068706529

Université Jean Moulin - Lyon 3

Équipe de droit international, européen et comparé

Mots clés

Audiovisuel Contrefaçon Union Européenne Production Numérique et Internet Économie Liberté Propriété intellectuelle Droit d'auteur Licence uvre

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Numérique - Le droit d'auteur : frein ou instrument d'un marché unique du numérique
Auteur(s)	Edouard Treppoz ^{1, 2} 1 UJML - Université Jean Moulin - Lyon 3 ( 118744 ) - 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon - France Université de Lyon ( 301088 ) 2 EDIEC - Équipe de droit international, européen et comparé ( 216151 ) - Université Jean Moulin - Lyon3 15, Quai Claude Bernard 69007 Lyon - France Université Jean Moulin - Lyon 3 EA4185 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2015-02-10
Nom de la revue	Juris art etc. - Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture (ISSN : 2269-5710) Juris éditions, Dalloz [2013-2017] Publié par Juris éditions, Dalloz [2013-2017] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_art_etc.-407.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2015-02-10
Numéro	21
Page/Identifiant	29
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JAC/CHRON/2015/1032
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Audiovisuel, Contrefaçon, Union Européenne, Production, Numérique et Internet, Économie, Liberté, Propriété intellectuelle, Droit d'auteur, Licence, uvre

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02201028

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 12:13:53

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 18:12:23

Dates et versions

halshs-02201028, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02201028 , version 1

Citer

Edouard Treppoz. Numérique - Le droit d'auteur : frein ou instrument d'un marché unique du numérique. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 21, pp.29. ⟨halshs-02201028⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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