Juridique - Design - Quelle hauteur créative ? Question d'objet et de mesure

Marie-Christine Piatti

Article dans une revue Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture Année : 2014

Juridique - Design - Quelle hauteur créative ? Question d'objet et de mesure

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Marie-Christine Piatti

Fonction : Auteur
PersonId : 1136904

Université Lumière - Lyon 2

Droits Contrats Territoires

Mots clés

Droit d'auteur Dessins et modèles uvre

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Juridique - Design - Quelle hauteur créative ? Question d'objet et de mesure
Auteur(s)	Marie-Christine Piatti ^{1, 2} 1 UL2 - Université Lumière - Lyon 2 ( 33804 ) - 86, rue Pasteur - 69007 Lyon - France 2 DCT - Droits Contrats Territoires ( 191786 ) - Université Lumière Lyon 2 Faculté de Droit et Science politique 4 bis rue de l'Université 69365 Lyon Cedex 07 - France Université Lumière - Lyon 2 ( 33804 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2014-09-10
Nom de la revue	Juris art etc. - Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture (ISSN : 2269-5710) Juris éditions, Dalloz [2013-2017] Publié par Juris éditions, Dalloz [2013-2017] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_art_etc.-407.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2014-09-10
Numéro	16
Page/Identifiant	38
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JAC/CHRON/2014/0254
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Droit d'auteur, Dessins et modèles, uvre

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02201017

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 12:13:39

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 18:12:23

Dates et versions

halshs-02201017, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02201017 , version 1

Citer

Marie-Christine Piatti. Juridique - Design - Quelle hauteur créative ? Question d'objet et de mesure. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 16, pp.38. ⟨halshs-02201017⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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