L'atypisme des accords sur le temps de travail

Article dans une revue Droit Social Année : 2007

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Michel Morand

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr L'atypisme des accords sur le temps de travail
Auteur(s)	Michel Morand ^{1, 2} 1 Université de Clermont-Ferrand ( 301246 ) - - France 2 CDS - Centre de Droit Social ( 410376 ) - 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix en Provence - France Aix Marseille Université EA901 ( 198056 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2007-11-10
Nom de la revue	Droit Social (ISSN : 0012-6438, ISSN électronique : 2275-055X) Librairie technique et économique [1938-2011] - Dalloz [2012-....] Publié par Librairie technique et économique [1938-2011] - Dalloz [2012-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Droit_social-297.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2007-11-10
Numéro	11
Page/Identifiant	1135
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DS/CHRON/2007/0199
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONVENTION COLLECTIVE, DUREE DU TRAVAIL, Accord d'entreprise, Accord sur le temps de travail, Accord atypique, Temps de travail, Réduction du temps de travail

https://shs.hal.science/halshs-02198929

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 02:51:43

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:14:26

halshs-02198929, version 1 (31-07-2019)

Michel Morand. L'atypisme des accords sur le temps de travail. Droit Social, 2007, 11, pp.1135. ⟨halshs-02198929⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024