Le système de retraite des non-salariés agricoles après la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire

Romain Marié

Article dans une revue Droit Social Année : 2003

Le système de retraite des non-salariés agricoles après la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire

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Romain Marié

Fonction : Auteur
PersonId : 1051612
IdHAL : romain-marie-7
IdRef : 092221866

Université de Lorraine

Droit et changement social

Mots clés

RETRAITE Régimes spéciaux Non salarié agricole Retraite complémentaire Régime juridique

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le système de retraite des non-salariés agricoles après la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire
Auteur(s)	Romain Marié ^{1, 2} 1 UL - Université de Lorraine ( 413289 ) - 34 cours Léopold - CS 25233 - 54052 Nancy cedex - France 2 DCS - Droit et changement social ( 199330 ) - Faculté de Droit Chemin de la Censive du Tertre - BP 81307 44313 NANTES CEDEX 3 - France Centre National de la Recherche Scientifique UMR6297 ( 441569 ) ; Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2003-02-10
Nom de la revue	Droit Social (ISSN : 0012-6438, ISSN électronique : 2275-055X) Librairie technique et économique [1938-2011] - Dalloz [2012-....] Publié par Librairie technique et économique [1938-2011] - Dalloz [2012-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Droit_social-297.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2003-02-10
Numéro	02
Page/Identifiant	194
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DS/CHRON/2003/0033
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr RETRAITE, Régimes spéciaux, Non salarié agricole, Retraite complémentaire, Régime juridique

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02198396

Soumis le : mardi 30 juillet 2019 à 22:45:32

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:14:26

Dates et versions

halshs-02198396, version 1 (30-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02198396 , version 1

Citer

Romain Marié. Le système de retraite des non-salariés agricoles après la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire. Droit Social, 2003, 02, pp.194. ⟨halshs-02198396⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Le système de retraite des non-salariés agricoles après la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire

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